Conditions generales de vente NXT LVL

Objet

Les presentes conditions generales de vente (« CGV ») ont pour objet de definir les conditions et modalites de souscription et d'utilisation des services (« Services ») proposes par la societe GYM PRESTIGE CLUB, societe par actions simplifiee au capital de 20 000 euros, dont le siege social est situe au 34, avenue du General Sarrail, 75016 Paris, immatriculee au RCS de Paris sous le numero 933 513 301 (« GYM PRESTIGE CLUB »), au sein de l'etablissement NXT LVL (l'« Etablissement »).

Elles sont completees par le reglement interieur qui figure en Annexe (« Reglement Interieur »). L'utilisation des Services par les utilisateurs (« Utilisateurs ») necessite l'acceptation sans reserve des presentes CGV et du Reglement Interieur.

Assistance

Pour toute question relative aux Services, les Utilisateurs peuvent contacter le service client de GYM PRESTIGE CLUB (le « Service Client ») ou s'adresser au personnel present au sein de l'Etablissement pendant les horaires d'ouverture.

Formules et modalites de souscription

Abonnement

Souscription

Les Utilisateurs ont la possibilite de souscrire un abonnement leur permettant d'acceder a l'ensemble des installations, equipements et cours collectifs proposes au sein de l'Etablissement (« Abonnement »). Les differentes formules d'Abonnement et leur prix sont presentes sur le Site et l'Application avant toute souscription, et peuvent etre consultes au sein de l'Etablissement. Les Abonnements prennent effet a la date choisie par l'Utilisateur lors de la souscription, ou, a defaut, a la date de souscription.

Duree d'engagement

Les Abonnements sont souscrits avec une duree d'engagement de douze (12) mois a compter de leur prise d'effet. L'Abonnement ne peut etre resilie de maniere anticipee par l'Utilisateur avant la date de fin d'engagement, sauf cas particuliers prevus aux presentes CGV ou dispositions legales applicables.

Les Utilisateurs peuvent choisir de souscrire a un Abonnement mensuel sans engagement, moyennant un supplement de prix tel qu'indique au moment de la souscription.

Prix et paiement

Les prix des differentes formules d'Abonnement sont exprimes en euros toutes taxes comprises (TTC). Des frais de dossier de deux-cents (200) euros (hors offre promotionnelle en cours) s'appliquent et sont payables en une seule fois lors de la souscription.

Les reglements sont effectues par carte bancaire ou prelevement automatique SEPA. Le choix du mode de reglement est effectue par l'Utilisateur lors de la souscription. L'Utilisateur garantit disposer des autorisations necessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

Les prelevements sont effectues mensuellement, aux alentours du 5 de chaque mois, etant precise que cette date est indicative et peut varier de quelques jours en fonction des delais de traitement bancaire et interbancaire, notamment en cas de week-end ou de jour ferie.

Les Abonnements peuvent etre regles annuellement ou mensuellement.

Suspension

A l'initiative de l'Utilisateur :

• Suspension pendant la duree d'engagement : l'Utilisateur peut suspendre son Abonnement pour une duree maximale cumulee de deux (2) mois par annee contractuelle, sans obligation de motiver sa demande ni de produire de justificatif. La suspension de l'Abonnement intervenant pendant la periode d'engagement entraine le report de la date d'echeance de ladite periode d'une duree equivalente a celle de la suspension.
• Suspension pour motif legitime : en cas de blessure ou incapacite physique empechant la pratique du sport, l'Utilisateur peut demander la suspension temporaire de son Abonnement pendant la duree de ladite incapacite, sous reserve de fournir un certificat medical.
• Suspension apres la duree d'engagement : a l'issue de la periode d'engagement initiale, l'Utilisateur peut demander la suspension de son Abonnement pour une duree maximum de deux (2) mois. Pendant cette periode de suspension, l'Abonnement ne peut faire l'objet d'une resiliation a l'initiative de l'Utilisateur. L'Abonnement reprend automatiquement a l'issue de la periode de suspension.

A l'initiative de GYM PRESTIGE CLUB : GYM PRESTIGE CLUB peut suspendre l'Abonnement en cas de non-paiement d'une echeance, et ce jusqu'au complet paiement, sauf si le non-paiement est du a une faute d'un tiers ou un dysfonctionnement du dispositif de paiement.

Resiliation

A l'initiative de l'Utilisateur : l'Utilisateur peut resilier son Abonnement a tout moment a l'issue de la periode d'engagement depuis son espace personnel accessible via le Site ou l'Application, ou par l'envoi d'une lettre recommandee avec accuse de reception adressee a GYM PRESTIGE CLUB. La resiliation prend effet trente (30) jours a compter de sa notification.

Les Utilisateurs peuvent resilier l'Abonnement avant le terme de la periode d'engagement en cas de motif legitime, sur presentation d'un justificatif, et notamment en cas de demenagement en dehors de l'Ile-de-France, d'incapacite physique de longue duree ou definitive rendant impossible la pratique des activites proposees, ou de licenciement professionnel. Cette resiliation anticipee prend effet a la date de reception de la demande accompagnee des justificatifs correspondants (certificat medical).

L'Utilisateur peut resilier son Abonnement de plein droit, sans preavis, en cas de manquement grave de GYM PRESTIGE CLUB de ses obligations au titre des presentes CGV.

A l'initiative de GYM PRESTIGE CLUB : GYM PRESTIGE CLUB peut resilier l'Abonnement de plein droit, sans preavis, en cas de manquement grave de l'Utilisateur a ses obligations au titre des presentes CGV ou du Reglement Interieur.

Pass

GYM PRESTIGE CLUB propose des formules d'acces temporaire sous forme de pass a la journee, a la semaine ou au mois (les « Pass »). Les Pass permettent aux Utilisateurs d'acceder, pendant leur duree de validite, aux installations, equipements et cours collectifs proposes par l'Etablissement, dans la limite des places disponibles et sous reserve du respect des presentes CGV et du Reglement Interieur.

Souscription

Les Pass peuvent etre souscrits via le Site et l'Application, ou directement aupres de l'Etablissement. Les caracteristiques des differents Pass proposes (duree, prix, delai d'activation) sont presentees prealablement a toute souscription.

Delai d'activation

Les Pass doivent etre actives avant l'expiration du delai indique lors de la souscription. L'activation s'effectue en selectionnant une date de premiere utilisation via le Site ou l'Application, ou directement aupres du personnel de l'Etablissement. A defaut d'activation dans ce delai, le Pass est repute expire et ne peut donner lieu a aucun remboursement, echange ou report.

Prix et paiement

Le prix des Pass est indique en euros toutes taxes comprises (TTC). Le paiement est exigible en totalite au moment de la souscription. Il peut etre effectue par carte bancaire ou tout autre moyen propose via le Site, l'Application ou l'Etablissement.

Coaching individuel

Les Utilisateurs ont la possibilite d'acheter des seances de coaching individuel sous forme de credits de seances (« Credits »), selon les modalites tarifaires en vigueur au jour de l'achat. Les Credits permettent la reservation de seances de coaching individuel, dans la limite des disponibilites proposees par l'Etablissement et/ou les coachs concernes.

Les Credits sont valables pour une duree limitee, telle que precisee lors de l'achat. Les seances doivent etre reservees avant l'expiration de la duree de validite. A defaut, les Credits expirent automatiquement, sans possibilite de report ni de remboursement.

Droit de retractation

Lorsque l'Abonnement ou le Pass est souscrit via le Site ou l'Application, les Utilisateurs disposent d'un droit de retractation. Celui-ci peut etre exerce dans un delai de quatorze (14) jours a compter de la souscription, sans que les Utilisateurs aient a motiver leur decision.

L'Utilisateur exerce son droit de retractation en informant GYM PRESTIGE CLUB de sa decision de se retracter par l'envoi, avant l'expiration du delai de retractation, du formulaire de retractation reproduit ci-apres ou de toute autre declaration, denuee d'ambiguite, exprimant sa volonte de se retracter. L'Utilisateur peut egalement utiliser la fonctionnalite de retractation disponible sur le Site et l'Application.

L'Utilisateur qui a exerce son droit de retractation d'un Abonnement dont l'execution a commence, a sa demande expresse, avant la fin du delai de retractation, sera redevable du montant correspondant au service fourni jusqu'a la communication de sa decision de se retracter, calcule au prorata du prix total de l'Abonnement.

Conformement a l'article L. 221-28, 1° du Code de la consommation, l'Utilisateur ne peut exercer son droit de retractation sur la souscription d'un Pass des lors que celui-ci a ete active avant la fin du delai de retractation susvise, apres accord prealable expres de l'Utilisateur et renoncement expres a son droit de retractation.

Modele de formulaire de retractation

(a completer et renvoyer si vous souhaitez vous retracter) :

Cours collectifs

Des cours collectifs sont proposes au sein de l'Etablissement et inclus dans les Abonnements et les Pass, sous reserve de disponibilite.

Le planning des cours collectifs est disponible via le Site et l'Application, et par voie d'affichage au sein de l'Etablissement. GYM PRESTIGE CLUB se reserve la possibilite d'annuler un cours collectif des lors que moins de trois (3) participants sont inscrits.

Dans ce cas, les Utilisateurs en seront informes par l'envoi d'un mail et/ou d'un SMS, ou par le biais d'une notification sur l'Application au plus tard deux (2) heures avant le debut du cours collectif concerne.

Les cours collectifs peuvent faire l'objet d'une reservation prealable via le Site ou l'Application, dans la limite des places disponibles.

Les Utilisateurs peuvent annuler leur reservation directement via le Site ou l'Application, au plus tard trois (3) heures avant le debut du cours. A defaut, l'annulation est consideree comme tardive. Au bout de trois (3) annulations tardives ou absences non justifiees, GYM PRESTIGE CLUB se reserve la possibilite de limiter l'acces aux reservations futures pendant une duree d'un (1) mois.

Utilisation des abonnements et pass

Les Abonnements et les Pass sont strictement personnels, nominatifs et incessibles. Ils ne peuvent etre utilises que par leur titulaire, dont l'identite pourra etre verifiee par tout moyen approprie.

Toute mise a disposition, pret, cession, transfert ou partage, a titre gratuit ou onereux, au profit d'un tiers est formellement interdit.

En cas de non-respect du present article, GYM PRESTIGE CLUB pourra suspendre ou refuser l'acces au titre de l'Abonnement ou du Pass, sans remboursement, et/ou resilier celui-ci dans les conditions prevues aux presentes CGV.

Acces a l'etablissement

L'acces a l'Etablissement est reserve aux Utilisateurs disposant d'un Abonnement ou d'un Pass en cours de validite, dans le respect des presentes CGV et du Reglement Interieur.

Les horaires d'ouverture de l'Etablissement sont affiches a l'accueil et accessibles sur le Site et l'Application. GYM PRESTIGE CLUB pourra etre amenee a modifier les horaires d'ouverture, notamment en cas de circonstances exceptionnelles (telles que des contraintes techniques, travaux, evenements particuliers ou imperatifs de securite).

En cas de modification des horaires, GYM PRESTIGE CLUB s'engage a en informer les Utilisateurs dans les meilleurs delais, prealablement a leur entree en vigueur.

Les Utilisateurs sont informes que l'Etablissement pourra etre ferme, pour des raisons exceptionnelles, dans la limite de sept (7) jours par annee calendaire. En cas de fermeture, les Utilisateurs en seront informes suffisamment en avance par tout moyen utile.

Assurance

GYM PRESTIGE CLUB a souscrit une police d'assurance responsabilite civile professionnelle couvrant les dommages corporels, materiels et immateriels pouvant etre causes aux Utilisateurs dans le cadre de l'exploitation de l'Etablissement.

Il est rappele que cette assurance ne couvre pas les dommages resultant d'un usage non conforme des installations, du non-respect des consignes de securite ou du reglement interieur.

Il appartient aux Utilisateurs de souscrire, s'ils le souhaitent, toute assurance complementaire pour couvrir les risques lies a leur pratique sportive.

Modification

GYM PRESTIGE CLUB se reserve le droit de modifier a tout moment les presentes CGV, notamment afin de tenir compte des evolutions des Services, de la reglementation ou de l'Application. Les CGV applicables sont celles en vigueur a la date de souscription de l'Abonnement ou du Pass.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant l'Application et les Services, notamment les textes, visuels, graphismes, logos, marques, denominations sociales, ainsi que les contenus proposes (ci-apres les « Elements »), sont la propriete exclusive de GYM PRESTIGE CLUB.

Toute reproduction, representation, modification, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des Elements, par quelque procede que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation prealable et ecrite de GYM PRESTIGE CLUB, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefacon sanctionnee par les dispositions du Code de la propriete intellectuelle.

Donnees personnelles

Certaines donnees a caractere personnel de l'Utilisateur sont susceptibles d'etre collectees et traitees par GYM PRESTIGE CLUB, en qualite de responsable du traitement, pour la fourniture des Services.

Ces donnees sont traitees a des fins de gestion de l'Abonnement et/ou du Pass souscrit par l'Utilisateur, ou pour permettre a GYM PRESTIGE CLUB de respecter ses obligations legales ou encore dans son interet legitime. Pour en savoir plus sur ces traitements et sur les droits des Utilisateurs, veuillez consulter la Politique de confidentialite de GYM PRESTIGE CLUB.

Droit applicable

Les presentes CGV sont regies par le droit francais.

Reglement des differends

Service Client

En cas de difficulte ou de litige relatif a l'interpretation ou a l'execution des presentes CGV, l'Utilisateur est invite a contacter en priorite le Service Client afin de rechercher une solution amiable.

Mediation de la consommation

L'Utilisateur pourra recourir a la mediation de la consommation pour resoudre un eventuel differend qu'il aurait avec GYM PRESTIGE CLUB, sous reserve (i) d'avoir d'abord saisi le Service Client par ecrit et qu'aucune solution n'ait pu etre trouvee et (ii) que sa saisine ne soit pas manifestement infondee ou abusive.

Annexe : Reglement interieur

Hygiene et proprete

Les Utilisateurs s'engagent a adopter en toute circonstance un comportement respectueux et conforme aux regles d'hygiene et de proprete definies ci-apres.

A ce titre :

• L'utilisation d'une serviette personnelle est obligatoire sur les equipements et appareils mis a disposition.
• Les equipements doivent etre nettoyes apres chaque utilisation.
• Le port d'une tenue correcte, decente et adaptee a la pratique sportive est exige au sein de l'Etablissement. GYM PRESTIGE CLUB pourra refuser l'acces a l'Etablissement a tout Utilisateur ne respectant pas cette exigence.
• Les Utilisateurs doivent porter des vetements et chaussures reserves a la pratique du sport en interieur, a l'exclusion de toute autre utilisation.
• Les espaces bien-etre de l'Etablissement sont mixtes. Pour y acceder, les Utilisateurs doivent porter une tenue de bain propre, decente et adaptee a un espace collectif mixte. Les sous-vetements, strings, micro-maillots ainsi que les tenues transparentes ou manifestement inadaptees ne sont pas autorises. GYM PRESTIGE CLUB pourra refuser l'acces a ces espaces a tout Utilisateur ne respectant pas ces exigences.
• Le port d'une serviette ou d'un peignoir est obligatoire lors de la circulation entre les differents espaces. Pour des raisons d'hygiene, le port d'une serviette est egalement obligatoire sur les assises.
• Il est par ailleurs conseille de retirer les bijoux metalliques ou autres accessoires qui risqueraient de causer des brulures dans le sauna.
• Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans l'enceinte de l'Etablissement.
• Les animaux ne sont pas acceptes dans l'enceinte de l'Etablissement.

Securite

La pratique d'une activite sportive comporte des risques. Les Utilisateurs doivent s'assurer que leur condition physique est compatible avec l'utilisation des installations et equipements et s'engagent a prendre toute precaution utile a la preservation de leur sante.

Les Utilisateurs s'engagent a respecter l'ensemble des consignes de securite affichees au sein de l'Etablissement et/ou communiquees par le personnel, et doivent signaler tout dysfonctionnement, incident ou situation dangereuse.

L'acces a l'Etablissement est strictement interdit aux personnes sous l'emprise d'alcool ou de substances alterant les capacites physiques ou mentales.

Materiel

Les equipements, installations et materiel mis a disposition au sein de l'Etablissement doivent etre utilises conformement a leur destination, dans le strict respect des instructions affichees ou communiquees par le personnel.

Les Utilisateurs s'engagent a utiliser les equipements avec soin. Toute degradation volontaire ou resultant d'un usage non conforme pourra donner lieu a la facturation de frais de remplacement ou de reparation.

L'utilisation d'equipements ou de materiel personnels est strictement interdite, sauf autorisation prealable et specifique de GYM PRESTIGE CLUB.

Vestiaires et casiers

Les Utilisateurs s'engagent a respecter les regles d'hygiene, de securite et de decence au sein des vestiaires. Il est notamment interdit :

• De photographier ou filmer au sein des vestiaires ;
• D'y adopter un comportement susceptible d'etre attentatoire a l'intimite ou a la tranquillite d'autrui ;
• D'y recevoir des personnes non autorisees ;
• D'introduire des objets dangereux, produits inflammables ou appareils electriques non autorises.

Ils doivent etre laisses dans un etat de proprete conforme a un usage collectif. Les produits mis a disposition doivent etre utilises de maniere raisonnable, sans gaspillage ni detournement d'usage.

Les casiers mis a disposition des Utilisateurs sont destines exclusivement au depot temporaire d'effets personnels pendant la duree de leur presence au sein de l'Etablissement. Ils doivent etre liberes a l'issue de la seance. Tout casier qui demeurerait verrouille apres la fermeture pourra etre ouvert par GYM PRESTIGE CLUB pour des raisons d'hygiene et de securite.

Il appartient aux Utilisateurs de veiller a la fermeture effective des casiers au moyen d'un code confidentiel personnel, qu'ils s'engagent a choisir de maniere suffisamment securisee. Il est expressement recommande de ne pas deposer d'objets de valeur dans les casiers, tels que notamment des bijoux, montres, telephones portables ou tout autre bien presentant une valeur significative.

Horaires

Les Utilisateurs doivent quitter les espaces d'entrainement et bien-etre au plus tard quinze (15) minutes avant l'horaire de fermeture du club.

Les Utilisateurs s'engagent a respecter les horaires des seances de coaching individuel ou des cours collectifs auxquels ils sont inscrits. Il est recommande d'arriver 15 minutes avant l'horaire indique afin de permettre le bon deroulement de la seance.

En cas de retard, l'acces a la seance pourra etre refuse par le coach ou le personnel encadrant si celui-ci est susceptible de perturber le cours ou de compromettre les conditions de securite. Aucun report de seance ou remboursement ne pourra etre exige en cas de retard imputable a l'Utilisateur.

Coaching

Seuls les coachs habilites par GYM PRESTIGE CLUB sont autorises a dispenser des prestations d'entrainement, d'accompagnement ou de coaching au sein de l'Etablissement.

En consequence, il est strictement interdit a tout Utilisateur de dispenser des seances de coaching a d'autres Utilisateurs ou de recourir aux services d'un coach ou intervenant non expressement habilite par GYM PRESTIGE CLUB.

Plus largement, il est interdit aux Utilisateurs d'exercer, directement ou indirectement, toute activite commerciale, promotionnelle ou remuneree au sein de l'Etablissement, sans autorisation ecrite et prealable de GYM PRESTIGE CLUB.

Espace restauration

L'acces a l'espace de restauration de l'Etablissement est subordonne au respect des regles d'hygiene et de securite en vigueur, et au port d'une tenue correcte.

Il est strictement interdit d'y consommer des boissons ou denrees alimentaires provenant de l'exterieur, sauf autorisation expresse et prealable de GYM PRESTIGE CLUB.